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Arrêtés
Arrêté ministériel du 19 février 2009 relatif à la liste des académies et collectivités dans lesquelles peuvent être subies les épreuves obligatoires de langues vivantes autres qu'allemand, anglais, espagnol et italien à la session 2009 du baccalauréat général et du baccalauréat technologique (JORF du 20 mars 2009)

Paru in extenso au JOPF n° 15 du 09/04/2009 à la page 1547
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