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Arrêté n° 779 CM du 04/06/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 779 CM du 4 juin 2009 portant approbation de l'avenant au cahier des charges applicable à la concession d'outillage public accordée par la Polynésie française à la Société d'équipement de Tahiti et des îles (SETIL Aéroports) pour l'exploitation des aérodromes de Moorea-Temae et Huahine-Fare
(NOR : DAC0901237AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 25 du 18/06/2009 à la page 2667 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES

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