Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 2023 PR du 27/08/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2023 PR du 27 août 2009 portant nomination des membres du comité technique paritaire autonome du service de la jeunesse et des sports
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 37 du 10/09/2009 à la page 4207 dans la partie Présidence

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 442 PR du 15/05/2012 (texte abrogé)
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données