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Ministère des ressources de la mer Arrêté n° 5879 MRM du 2 septembre 2009 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Claude Leille (exploitant n° 216) sis aux Gambier, commune des Gambier Paru in extenso au JOPF n° 37 du 10/09/2009 à la page 4228 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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