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Arrêté n° 5921 MTF du 03/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5921 MTF du 3 septembre 2009 portant fermeture administrative d'un débit de boissons dénommé "Bar Taina", sis à Papeete

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4317 dans la partie MTF
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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