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Arrêté n° 1479 CM du 09/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1479 CM du 9 septembre 2009 portant nomination de Mlle Nathalie Buart en qualité de chef du service de l'artisanant traditionnel par intérim
(NOR : ART0902484AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4300 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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