Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1499 CM du 10/09/2009

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1499 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Arii Heiva Rau pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation d'un stage de futsal et à l'aménagement d'une bibliothèque
(NOR : SJS0901134AC)

Paru au Journal Officiel 2009 n° 38 du 17/09/2009 à la page 4309 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Page précédente
X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.