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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 1505 CM du 10 septembre 2009 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Reo O Te Tamapi pour la prise en charge partielle des frais liés à l'organisation de deux séjours collectifs et à l'achat de matériels nécessaires au fonctionnement desdites actions Paru in extenso au JOPF n° 38 du 17/09/2009 à la page 4310 NOR : SJS0901153AC |
