Arrêté n° 1017 FT du 16/01/1980
Actes des Autorités du territoire Arrêté n° 1017 FT du 16 janvier 1980 approuvant le projet de construction d'une vedette mixte de desserte du groupe nord des Marquises. Paru in extenso au Journal Officiel 1980 n° 6 du 15/02/1980 à la page 168 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE Télécharger : |
