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Arrêté n° 2055 AU du 31/12/1979

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2055 AU du 31 décembre 1979 ordonnant l'établissement du plan général d'aménagement de la commune de Papeete et de deux plans de détail.

Paru in extenso au Journal Officiel 1980 n° 1 du 15/01/1980 à la page 23 dans la partie ACTES DES INSTITUTIONS DE LA POLYNESIE FRANCAISE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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