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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1981 - Numéros normaux > Sommaire > Avenant n° 3475 IDV.AU du 5 février 1981

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ACTES MUNICIPAUX
Avenant n° 3475 IDV.AU du 5 février 1981 à la décision n° 5159 IDV.AU du 12 novembre 1979 autorisant la réalisation du lotissement Hitiura par Mme Shilson à Pirae - Hamuta

Paru in extenso au JOPF n° 6 du 28/02/1981 à la page 215
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