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Arrêté n° 2020 CM du 30/12/2008

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 2020 CM du 30 décembre 2008 fixant la liste des herboristes agréés en Polynésie française
(NOR : DSP0803077AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2010 n° 17 du 29/04/2010 à la page 1901 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal OfficielLire le texte consolidé (texte en vigueur)

Texte modificatif :

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 2015 S du 21/11/1980 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 295 CM du 20/03/1995 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 932 CM du 06/09/1995 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 543 CM du 23/05/1996 (texte abrogé)

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