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Ministère des ressources maritimes, en charge de la promotion de la perliculture, de la pêche et de l’aquaculture
Arrêté n° 3880 MRM du 15 juin 2010 portant abrogation du bénéfice d'une licence de pêche professionnelle de M. Tehaurai Hubert Moana pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie-française

Paru in extenso au JOPF n° 25 du 24/06/2010 à la page 2751
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  • Abrogeant : Arrêté n° 3660 MRM du 07/07/2009 (texte abrogé)
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