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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 6354 MDA du 3 septembre 2010

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Ministère du développement des archipels et des transports intérieurs
Arrêté n° 6354 MDA du 3 septembre 2010 portant modification des arrêtés n° 3992/MDA du 17 juin 2010 et n° 4439/MDA/DTT du 02 juillet 2010 et portant délivrance d'une licence supplémentaire de taxi sur l'île de Bora-Bora à M. Teina Léon

Paru in extenso au JOPF n° 37 du 16/09/2010 à la page 4599
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