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Ministère de l'équipement, des transports terrestres, en charge des ports et des aéroports
Arrêté n° 2439 MET du 2 avril 2012 portant autorisation n° 147 TXT 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, délivrée à M. Aimé Mu San
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 15 du 12/04/2012 à la page 2107
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