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Ministère des ressources marines, en charge de la perliculture, de la pêche et de l'aquaculture et des technologies vertes Arrêté n° 3901 MRM du 16 mai 2013 modifiant l'arrêté n° 1912 CM du 25 novembre 2011 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Gauguin's Pearl, sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 313) Paru in extenso au JOPF n° 24 NS du 24/05/2013 à la page 1170
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