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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2013 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 9654 MTE du 28 novembre 2013

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Ministère du tourisme, de l'écologie, de la culture et des transports aériens
Arrêté n° 9654 MTE du 28 novembre 2013 portant autorisation à Mlle Aurore Allard à occuper le domaine public aéroportuaire de Moorea-Maiao (îles du Vent) dans le cadre de l'exploitation d'une boutique curios, de presse et de confiserie
(texte abrogé)

Paru in extenso au JOPF n° 63 du 06/12/2013 à la page 11621
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