Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2014 - Numéros normaux > Sommaire > Délibération n° 201412 du 27 février 2014

Voir plus d'informations
ACTES MUNICIPAUX
Délibération du conseil municipal de Papara n° 2014.12 du 27 février 2014 complétant encore une fois la délibération n°2008.37 du 15 octobre 2008 approuvant le programme de modernisation du service public d'eau potable

Paru in extenso au JOPF n° 23 du 21/03/2014 à la page 3849
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données