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Arrêté n° 4027 MTE/ENV du 09/05/2014

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 4027 MTE/ENV du 9 mai 2014 autorisant M. Yuan Jean-Pierre à installer et exploiter à Opoa, dans la commune de Taputapuatea, un élevage de poules pondeuses, établissements de 1ère classe des installations classées pour la protection de l'environnement

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 39 du 16/05/2014 à la page 6530 dans la partie MTE

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Texte initial paru au Journal Officiel

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