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Arrêté n° 5993 MET du 07/07/2014

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 5993 MET du 7 juillet 2014 modifiant l'arrêté n° 1632 MDA du 3 mai 2014 portant octroi d'une licence d'armateur à la Compagnie Polynésienne de Transport Maritime (CPTM) pour l'exploitation du navire Aranui V sur la desserte maritime régulière des Tuamotu et des Marquises, en remplacement du navire Aranui III

Paru in extenso au Journal Officiel 2014 n° 55 du 11/07/2014 à la page 8622 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

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