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Arrêté n° 1514 MET du 19/02/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1514 MET du 19 février 2015 portant transfert de l'autorisation n° 002 TXT 01 et de la licence de taxi n° 1-002 accordées à M. Jean-Marie Mati pour exercer l'activité d'entrepreneur de taxi sur l'île de Tahiti, au profit de M. Ariihei James Gatien

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 17 du 27/02/2015 à la page 1688 dans la partie MET

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Texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 4849 MUT du 07/08/2009 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 5590 MUT/DTT du 27/08/2009 (texte abrogé)
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