Rechercher un texte

Recherche avancée

Délibération n° 72-015 EAG du 11/02/2015

Actes des Autorités du territoire
Délibération n° 7-2015 EAG du 11 février 2015 approuvant l'état prévisionnel des recettes et des dépenses pour l'exercice 2015 de l'Etablissement d'achats groupés

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 8 NS du 23/02/2015 à la page 248 dans la partie ACTES DES ETABLISSEMENTS PUBLICS

Télécharger :

Visualiser (les 5 premières pages)
Current View

Page précédente
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données