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Arrêté n° 6251 MCE/ENV du 28/07/2015

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 6251 MCE/ENV du 28 juillet 2015 autorisant Mme Agnès Benet à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Polynésie française avec le navire de numéro d'immatriculation PY 11868 (Kuzma)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 62 du 04/08/2015 à la page 7470 dans la partie MCE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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