Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 2276 DIE/BPT du 16/09/2015

Actes du Haut commissaire
Arrêté n° HC 2276 DIE/BPT du 16 septembre 2015 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 296 637,17 euros HT (35 398 230F CFP HT) pour le projet "Travaux d'aménagement de la rue Bernière (Pirae) tranche 1" au titre du dispositif 3IF, programmation 2015, Programme 123, action 06, sous-action 12

Paru au Journal Officiel 2015 n° 77 du 25/09/2015 à la page 9764 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE

Télécharger :

Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 348 DIE/BPT du 04/05/2018
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données