Arrêté n° 1771 CM du 06/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1771 CM du 6 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Faa'a Rugby "ARO" Académie de rugby de Oremu dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
(NOR : SJS1520319AC-3)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 91 du 13/11/2015 à la page 12255 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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