Arrêté n° 1841 CM du 17/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1841 CM du 17 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer l'acquisition d'une structure flottante permettant la pratique de la natation en milieu lagonaire (piscine flottante)
(NOR : IJS1501494AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 94 du 24/11/2015 à la page 12696 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Modifié par : Arrêté n° 2031 CM du 08/12/2016

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