Arrêté n° 1956 CM du 30/11/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1956 CM du 30 novembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association sportive Aorai pour le financement des travaux de réfections de la salle omnisports
(NOR : SJS1520396AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 97 du 04/12/2015 à la page 13221 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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