Arrêté n° 2070 CM du 16/12/2015

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2070 CM du 16 décembre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'Union sportive de l'enseignement du premier degré (USEP) pour le financement d'une action intitulée "classes de mer et classes de découvertes des écoles publiques du 1er degré" pour l'année 2015
(NOR : DEE1501561AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2015 n° 101 NC du 18/12/2015 à la page 13981 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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