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Arrêté n° 2877 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18/12/2015

Actes du Haut commissaire

Intitulé :

Arrêté n° HC 2877 CAB/BCAP/SPEC-CH/BW du 18 décembre 2015 modifiant l'arrêté n° HC 498 CAB/BPAR-ch du 13 août 2008 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2008

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 3 du 08/01/2016 à la page 217 dans la partie ACTES REGLEMENTAIRES DU HAUT-COMMISSAIRE
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié :

  • Modifiant : Arrêté n° 498 CAB/BPAR-CH du 13/08/2008

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