Arrêté n° 1547 MET/AU.ISLV du 02/03/2016
Actes des Autorités du territoire
Intitulé :
Arrêté n° 1547 MET/AU.ISLV du 2 mars 2016 portant approbation du dossier relatif aux 10 lots n° 1 à n° 10 du lotissement Fauna Iti sis à Fare, commune de Huahine
Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 20 du 08/03/2016 à la page 2563 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel
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