Arrêté n° 2174 MET du 18/03/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2174 MET du 18 mars 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (îles Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à Mme Florence Teikitohe épouse Chu
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 25 du 25/03/2016 à la page 3207 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 7691 MET du 08/07/2019

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