Arrêté n° 2175 MET du 18/03/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2175 MET du 18 mars 2016 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Hiva Oa (îles Marquises) et portant attribution d'une licence de transport touristique à M. Jean Napuauhi
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 25 du 25/03/2016 à la page 3208 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 10313 MET du 13/09/2019

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