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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
Arrêté n° 2230 MET du 21 mars 2016 portant radiation de l'autorisation d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi n° 031 TMQ 01 et de la licence n° 1-031 délivrées à Mme Martine Haiti sur l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises)

Paru in extenso au JOPF n° 26 du 29/03/2016 à la page 3340
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