Arrêté n° 734 CM du 10/06/2016

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 734 CM du 10 juin 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur du Comité olympique de Polynésie française pour la prise en charge du soutien de la candidature de la Polynésie française à l'organisation des Jeux du Pacifique en 2023
(NOR : SJS1620282AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2016 n° 49 du 17/06/2016 à la page 6605 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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