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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 6092 MCE/ENV du 21 juillet 2016

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Ministère de la promotion des langues, de la culture, de la communication et de l'environnement
Arrêté n° 6092 MCE/ENV du 21 juillet 2016 autorisant la société Catamaran O'tia à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Moorea avec le navire de numéro d'immatriculation PY 17288 (O'tia)

Paru in extenso au JOPF n° 61 du 29/07/2016 à la page 8495
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