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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs Arrêté n° 8403 MET/DTT du 27 septembre 2016 portant modification de l'arrêté n° 2268 MET/DTT du 22 mars 2016 et portant suspension provisoire supplémentaire de la licence de taxi n° 1-090 de M. Atana Arai Paru in extenso au JOPF n° 80 du 04/10/2016 à la page 11450 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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