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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 1922 CM du 24 novembre 2016

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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1922 CM du 24 novembre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention en faveur de la Fédération Te Tuhuka O Te Henua Enana pour le financement de la mise en place des stands, des frais de transports, d'assurance, de sécurité, d'animations, des prix des concours et des frais de communications du 43e salon des Marquises organisé à Tahiti en novembre 2016

Paru in extenso au JOPF n° 97 du 02/12/2016 à la page 14673

NOR : ART1621315AC

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