Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2016 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 35-2016 APF/SG du 9 décembre 2016

Voir plus d'informations
ARRÊTÉS DU PRÉSIDENT DE L'ASSEMBLÉE DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE
Arrêté n° 35-2016 APF/SG du 9 décembre 2016 modifiant l'arrêté n° 22-2016 APF/SG du 15 avril 2016 prenant acte de l'élection des représentants au sein des commissions et organismes extérieurs à l'assemblée de la Polynésie française

Paru in extenso au JOPF n° 101 du 16/12/2016 à la page 15357
Visualiser (les 5 premières pages)
Current View
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données