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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs Arrêté n° 303 MET du 11 janvier 2017 portant autorisation n° 002 TMQ 01 d'exercer l'activité d'entrepreneur de taxi et portant attribution d'une licence de taxi à M. Franco Tereino, sur l'île de Ua Pou (texte abrogé) Paru in extenso au JOPF n° 5 du 17/01/2017 à la page 735 Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l'onglet « Textes modificatifs ».
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