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Ministère de l'équipement, de l'aménagement et de l'urbanisme et des transports intérieurs
Arrêté n° 305 MET du 11 janvier 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et de la licence de transport touristique n° 01C 25MQ, accordées à M. Henry Bonno sur l'île de Hiva Oa

Paru in extenso au JOPF n° 5 du 17/01/2017 à la page 736
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