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Arrêté n° 305 MET du 11/01/2017

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 305 MET du 11 janvier 2017 portant radiation de l'inscription au plan des services touristiques de transport de personnes et de la licence de transport touristique n° 01C 25MQ, accordées à M. Henry Bonno sur l'île de Hiva Oa

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 5 du 17/01/2017 à la page 736 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Textes modifiés ou abrogés :

  • Abrogeant : Arrêté n° 516 MET du 03/08/2006 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 527 MET/STT du 08/08/2006 (texte abrogé)

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