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Arrêté n° 592 MET/DTT du 01/02/2017

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 592 MET/DTT du 1er février 2017 portant remise en exploitation des licences de transport touristique n° 14A 10T, n° 08B 10T et n° 15B 10T délivrées à la SARL Marama Transports Touristiques pour l'île de Tahiti

Paru in extenso au Journal Officiel 2017 n° 11 du 07/02/2017 à la page 1662 dans la partie MET
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 11593 MET/DTT du 29/12/2016 (texte abrogé)

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