Rechercher un texte

Recherche avancée

Voir plus d’informations
ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES
Arrêté n° 1455 CM du 24 août 2017 relatif à la partie "Arrêtés" du code polynésien des marchés publics

Paru in extenso au JOPF n° 61 NS du 01/09/2017 à la page 5450

NOR : SGG1721589AC-1

Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parutionCe texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol. Seule la version initiale de ce texte est donc consultable sur le site > Pour voir les modifications qui ont été apportées à ce texte depuis sa parution, cliquer sur l’onglet « Textes modificatifs ».
Textes liés
  • Abrogeant : Arrêté n° 835 CG du 03/05/1984 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 842 CG du 03/05/1984 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 837 CG du 03/05/1984 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 374 CM du 18/04/1985 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1065 CM du 02/09/1986 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 687 CM du 20/06/1995 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 1130 CM du 27/10/1995 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 456 CM du 06/04/1998 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 684 CM du 14/05/1998 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 119 CM du 28/01/2009 (texte abrogé)
  • Abrogeant : Arrêté n° 321 CM du 17/03/2010 (texte abrogé)
  • Modifiant : Arrêté n° 2510 CM du 30/12/2010
  • Abrogeant : Arrêté n° 1188 CM du 08/08/2014 (texte abrogé)
  • Complète : Code polynésien des marchés publics
    • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données