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ARRÊTÉS DU CONSEIL DES MINISTRES Arrêté n° 1500 CM du 1er septembre 2017 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française pour financer les travaux de mise en sécurité des usagers et de remise aux normes des installations affectées et gérées par l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française Paru in extenso au JOPF n° 72 du 08/09/2017 à la page 12520 NOR : IJS1700308AC Attention : Ce texte a été modifié depuis sa parution  Ce texte ne fait pas partie des Textes consolidés de Lexpol.
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