Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 1901 MTT du 28/02/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1901 MTT du 28 février 2018 abrogeant l'arrêté n° 10597 MTT du 23 octobre 2017 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public de Vaiava, sis à Punaauia, île de Tahiti, au profit de M. Samuel Flores

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 20 du 09/03/2018 à la page 4802 dans la partie Ministère du tourisme, des transports internationaux

Télécharger :

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 10597 MTT du 23/10/2017 (texte abrogé)
  • Visualiser (les 5 premières pages)
    Current View

    Page précédente
    X
    Bienvenue.
    Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
    • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
    • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

    Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données