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Arrêté n° 1909 MET/dpam du 28/02/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1909 MET/DPAM du 28 février 2018 portant modification de l'arrêté n° 1569 MET du 3 mars 2016 portant délivrance d'un agrément à M. Pierre Saan, sous l'enseigne commerciale "Moana Jet Ski", pour exercer l'activité de loueur de véhicules nautiques à moteur en conduite accompagnée dans l'espace maritime de l'île de Bora Bora

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 20 du 09/03/2018 à la page 4804 dans la partie Ministère de l'équipement et des transports intérieurs

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Texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Modifiant : Arrêté n° 1569 MET du 03/03/2016 (texte abrogé)
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