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Arrêté n° 2083 VP du 07/03/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 2083 VP du 7 mars 2018 portant nomination d'un régisseur et d'un mandataire suppléant auprès de la régie de recettes de la direction des affaires foncières (antenne de Taiohae, Marquises)
(texte abrogé)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 21 du 13/03/2018 à la page 4877 dans la partie Vice-Présidence
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modificatif :

  • Abrogé par : Arrêté n° 10269 VP du 12/09/2019

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