Rechercher un texte

Recherche avancée

Arrêté n° 784 CM du 27/04/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 784 CM du 27 avril 2018 portant nomination de M. Hervé Varet en qualité de directeur général de l'Institut Louis-Malardé (ILM), établissement public industriel et commercial
(NOR : ILM1800247AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 36 du 04/05/2018 à la page 8199 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

Texte modifié ou abrogé :

  • Abrogeant : Arrêté n° 390 CM du 08/03/2018 (texte abrogé)

  • Page précédente
    X

    En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.