Arrêté n° 1529 CM du 09/08/2018

Actes des Autorités du territoire

Intitulé :

Arrêté n° 1529 CM du 9 août 2018 portant réglementation spécifique de la navigation maritime durant la manifestation nautique dénommée "Super Aito 2018" se déroulant entre Moorea et Tahiti le samedi 25 août 2018
(NOR : DAM1821536AC-1)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 66 du 17/08/2018 à la page 16111 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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