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Arrêté n° 1755 CM du 05/09/2018

Actes des Autorités du territoire
Arrêté n° 1755 CM du 5 septembre 2018 portant modification de l'arrêté n° 618 CM du 10 mai 2002 modifié portant organisation et fonctionnement de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française
(NOR : IJS1800366AC)

Paru in extenso au Journal Officiel 2018 n° 73 du 11/09/2018 à la page 17798 dans la partie ARRETES DU CONSEIL DES MINISTRES
Lire le texte initial paru au Journal Officiel

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