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Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Sommaire > Arrêté n° 9093 VP du 13 septembre 2018

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Vice-présidence
Arrêté n° 9093 VP du 13 septembre 2018 abrogeant l'arrêté n° 1033 MPF du 21 février 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Aratika, commune de Fakarava, au profit de M. Tepua Pahoa Ioane Taimana (exploitant n° 24)

Paru in extenso au JOPF n° 76 du 21/09/2018 à la page 18498
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  • Abrogeant : Arrêté n° 1033 MPF du 21/02/2017 (texte abrogé)
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